Présentation :


- 14h45 Intervention de Monsieur le Préfet de Région (Mr Bérard) : 1er conférence numérique régionale (17 intervenants) ?au Pole Euratechnologie (FTTH) ? Filière numérique / agriculture / industrie ? Demande fort des citoyens ? Ex : Tunnel sous la Manche -> FTTH ? 20 000 foyers/entreprises ? 80% - 20 millions de la région (feeder) - -> Très haut débit -> Million d?habitants -> Marché Concurrentiel ? Généralisation par l?état ARCEP x 3 en 5 ans le nombres d?abonnés en France - 20/30% plus cher en Belgique ? 110 projets -> 2 milliards et demi d?euros ? crédit public/privé ? 2008/2009-> 1 million d?euros - 550 millions d?euros pour France numérique 2012 ? Crédit européen sur les projets haut débit -> Situation de la France ne justifie pas les financement au zone blanches. Le Très haut débit objectif du département -> La question est : Comment prépare t?on les infrastructures du haut débit ? ? Les opérateurs n?ont pas les moyens de faire des infrastructures ? 110 collectivité en France ont adoptés le réseau de collectivité ? 2 milliards sur les infrastructures ? Problématique du très haut débit nécessite une action forte public que privé local comme national -> raison de la conférence de ce jour pour permettre de poser les premiers jalons pour la région NPC


Mr Berard

Le haut débit nécessite une action public forte autant privé que local


- 14h55 : Intervention de Mr Percheron (Sénateur du NPC et Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais) : C?ur de la pertinence des collectivités locales ? Oui la pertinence régionale est évidente et la région a la volonté d?aller de l?avant ? Accord état/région -> Euratechnologies -> Région numérique ? NPC : Carrefour de l?Europe -> Euralille en est l?exemple. Le numérique est l?avenir de la région ? marché au rendez-vous, il faut conjuguer les efforts : Ex : Zone d?ombres -> Maitrise -> crédit de la région. (Résolu dans 2 ans) ? 4 bibliothèques en projets numérique -> connexion au monde entier avec études et convivialité ? MAGIQUE. Nouveau : Euralance -> Plus grand musée du monde en projet -> Musée numérique pour le public -? classement mondiale de l?humanité -> Chaque Maison ensemble de l?habitat sociale européen (un des grand projet) ? Projet : Lycée Virtuel ? Apprendre le polonais/allemand/néerlandais absolu nécessité par le numérique ? Conclusion ? Le numérique n?est pas a négliger -> 3 à 4 milliards d?euros en 15 ans à trouver


Mr Percheron

Monsieur Daniel Percheron très investit dans le Très haut débit...


- 15h10 Vidéo sur le haut débit : « Evolution des technologies, supports et usages du Très Haut Débit »


L’?aménagement numérique du territoire, pourquoi faire ?


- 15h15 : Benjamin Catz –? Chargé de mission DIACT : Travail avec les différents ministères / Arqué etc. Depuis 2003 sur les 3500 communes 2500 ont eu des antennes pour le mobile/3G et le reste jusqu'à fin 2011 ? Concernant le TH Débit : Loi de 2004 pour les réseau d?initiative public -> 98% de la couverture en haut débit (Minimum 512k en UP/DOWN) ? Insuffisant. Plan numérique 2012 : Débit de 512 c?est le bas débit d?aujourd?hui. Le risque d?une nouvelle fracture numérique se profile. Le Très haut débit ? FTTH -> Pas probant par rapport au Japon ? 50 milles abonnés en FTTH à ce jour. On estime à 30 milliards le coup de la fibre en France avec un investissement de 10 à 15 milliards de fonds publics. Possibilité des mutualisation de travaux de génies civils. Les abonnements à la FTTH devront démarrer au tarif d?un abonnement aïds actuel. Pourquoi le THD ? ? Télétravail ? Télémédecine ? Centre de mutualisation ? Le Web 2.0. Les usages ? Les enjeux évoluent au quotidien et un bon débit permet d?envoyer des contenus et la navigation sur le net avec des usages aux quotidiens comme des créations de lieux de connexions avec des centres (Cyber), Amphis de cinémas interactif ? L?organisation de la vie au quotidien subissent des transformation avec le THD et une préparation est nécessaire ?


Présentation du contexte règlementaire et économique


- 15h25 : Serge Pujol : Cete de l?Ouest ? Les acteurs du marchés actuellement ? Les 3 secteurs sont : Réseau transport / Réseau Collecte (Réseau départemental) / Réseau Dessert (Boucle Locale) ? L?ADSL est une révolution avec le DSL avec la Box et le NRA connecté par F. Optique ? L?ADSL à un soucis avec le débit qui se réduit avec la distance et à partie de 2km le service est insuffisant ? Risque de Zones Blanches ? De 2004 à 2008 la couverture s?est amélioré mais encore des taches de léopard avec une non éligibilité - 1er enjeux : La couverture ? Les solutions ? Wifi / Wimax / Satellite / NRA-ZO via FT (Solution alternatif). Fin 2008 : 25% n?a pas d?offre dégroupé (Dégroupage total). L?ADSL ? Haut Débit Mobile ? 75% de la population en 3G à ce jour / Et / Le Très haut Débit -> Loi de Nielsen -> 50% de débit en plus par an demande les utilisateurs ? La fibre doit aller de plus en plus loin et amener la FTTH ? Au Japon : 15 millions d?abonnés en Fibre optique ? Énormément de zones blanches de Fibre en France - Acteurs du marchés à ce jour : FREE / SFR / Orange / Numéricâble. Les collectivités ont 3 façons d?intervenir : Facilitation du déploiement des opérateurs / Aménagement des rues etc. avec des fourreaux / Mise en place d?un réseau neutre d?initiative publique. Qu?elle action publique pour demain ? Une problématique qui s?inscrit dans la durée avec la Fibre qui est un grand chantier avec des débits de 100 à 1000 mégabits/sec. Pour prépare demain : Il faut connaître les réseaux existants pour prendre des bonnes décisions vis à vis du déploiement.


SB et PM

S. Bedleem et Pierre Mickael M. présents à la réunion numérique


Le point de vue du régulateur


- 15H40 : Renaud Chapelle de l?ARCEP : Présentation du bilan de l?ARCEP et les sujets des enjeux de l?ARCEP vis-à-vis du réseau mobile et numérique : Montée en débit et comment le faire progresser et la Fibre optique. Sur le bilan de fin 2008 : Les principaux enseignements sont : Cadre juridique adapté et un cadre qui permet la transparence des opérateurs de la concurrence ? Le Bilan est positif avec un effet sur la concurrence et la couverture du territoire et l?intervention des collectivités fait levier sur les investissements coté privé. Ce jour le Haut Débit est transitoire pour les collectivités territoriales et va arriver à son terme dans quelques années. Les interventions du dégroupage et la concurrence sont réalisés et les accents sont mis sur les zones blanches avec les accords de partenariat récents entre les collectivités et les FAI. L?impact de la concurrence sur les NRA à était possible par les réseau d?initiatives publics et ont permit des les dégroupés, et le reste à permet d?accélérer le processus. Sur les Zones Blanches, les projets de RIP représentent la moitié de la population nationalement et cela permet d?accélérer le processus mais permet un avancement. Sur la desserves des Z.A, 2000 sont desservis et évolue au quotidien. Sur le réseau cuivre le NRA-ZO permet l?amélioration des débits pour les utilisateurs et réduit la marge de bruits. 3 solutions ? Requalification du sous répartiteur en sous répartiteur (Couverture Zone Blanche ? Migrer les FAI vers le sous répartiteurs) , Déport du signaux DSL (Réduit la ligne), Bi Injection (Le FAI met le signal dans le sous répartiteur). L?ARCEP à lancer une consultation public en Octobre dernier et attend les retours. Les 3 solutions se valent mais choisir la meilleur pour une mise en place rapide et non nocive pour la concurrence des FAI. Le FTTH est la solution la plus pérenne en monté de débit et TH débit en parallèle avec le cuivre et voir les zones à déployer et ensuite de dimensionner les équipements pour permettre de passer au THD par la suite. Le THD est jeune et environ 1 milliards d?euros par Opérateur par an est à débloquer, et les collectivités territoriales peuvent intervenir sur le gestionnaire de domaine public (Génie Civile) et la mutualisation des travaux et des chemins directeurs ou des réseaux FTTH très couteux pour intervenir comme opérateur. Conclusion ? L?ARCEP à permit dans l?analyse de marché en 2008 à obliger FT à publier une offre d?accès aux fourreaux, la mutualisation des réseaux pour la définition des cas internes et externes de la propriété, Travaux avec les opérateurs sur les zones les plus denses pour le cycle d?investissement sur les zones denses, projet en cour d?adoption validé par la C.E et reste à adopter par le ministre des communications avant la fin de l?année et prévoit : La fixation des points de raccordement et chaque opérateur doit à la demande d?un autre FAI lui permettre une fibre dédié moyennement un financement par l?opérateur demandeur. Permet de favoriser la concurrence des opérateurs. Ce projet de décision a certain point et permet une offre d?accès pour les immeubles et les obligations tarifaires. Cela s?applique aux opérateurs privés comme publics et enfin tout ceci à commencer pour définir les zones moins denses et intervenir sur le domaine public et pose des questions complexes comment ont dimensionne ce point pour éviter les trous de couverture et les déploiements. C?est un chantier très long avec étape intermédiaire.


''Actualité des Projets d'initiative publique''


- 16h00 : Patrick Vuitton (AVICCA) : La présentation en 3 points : Pourquoi le THD ? ? Bilan des RIP ? Initiatives privés ? Le cout de la Fibre en France et la rentabilité est très couteux et les couts de constructions aussi. Chaque Opérateur à son propre réseau, Orange, Free, SFR, Numéricâble. 4 millions de prise à ce jour et pour permettre 24 millions de prises AUCUN opérateur ne permet le déploiement sans aucune subvention de 3 à 4 milliards d?euros pour chaque opérateur. Entre 4 et 11 Millions, pas besoin de subvention publique mais doivent garder leur réseau Cuivre pour développer la Fibre. Sur les 9 millions le privé peut intervenir et ensuite de 9 à 23 il faudrait 10 milliards de subventions collectivités + état pour financer la construction de prises. Plan de 1 milliard par année sur 10 ans et La Provence Alpes Cotes d?Azur et l?ile de France prioritaires. Dans 10 ans 5% pour Free/SFR et 28% pour Orange/Numéricâble sur le NPC. Les cartes sont actualisées tout les 6 mois et environ 1000 euros par prise en Aquitaine quand Free donne un chiffre de 250 euros par prise et jusqu'à 5 000 euros dans certaines communes. Sur la commune de Melun des écarts de 500 à 3 000 euros même sur une commune de moyenne densités. Le département sur 40 chefs lieux de Cantons pour savoir le cout et savoir qui fait quoi en Seine et Marne. Les études permettent un avancement de tout ceci. Et l?Aquitaine à adopté un programme cadre cet été sur 20 ans et jusqu'à 10 ans de fibre les communes de plus de 1500 habitants et 144 millions d?euros sur chaque période et 1/3 du financement public injecter avec une aide technique pour savoir comment poser les fourreaux pour les Mairies. Les RI Public : 90 à ce jour dont 21 marchés attribués et 13 procédures en cours. Le Total de tout ceci depuis 1999 : 3 Milliards d?euros avec 50% de priver d?apport et avec 3500 Z.A et 35 000 km de réseaux. 1 département sur 2 à un réseau de collecte avec des différentiels. Le FTTH : 1 millions 200 milles prises commandés à ce jour environs (1 153 950 exactement). En accompagnement : Paris / Montpellier / Valenciennes avec les réseaux d?égouts de génies civiles pour les opérateurs privés. Le Fibrage est obligatoire à partir de l?an prochain pour un permis déposé donc possibilité de le faire aujourd?hui. Deux Grandes options : Complémentarité horizontale ou verticale : (Voir page 18 de AVICCA).


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